Règlement intérieur de l’association R33 Esport
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association R33-Esport.

 

Ce règlement intérieur doit être lu et approuvé lors de l’adhésion de chaque membre.

 

Partie : GÉNÉRAL

ARTICLE PREMIER
But
L'association a pour but de réunir une communauté autour du jeu vidéo et de l’esport en priorité, d’accueillir et/ou composer des équipes compétitives et d'interagir avec la communauté afin de la faire vivre, grandir et prospérer.
ARTICLE 2
Communication
Toute communication publique (site web, réseaux sociaux, etc) sur l’état et les objectifs de l’association, doit être approuvée par l’équipe de communication ou le conseil d’administration.
Partie: MEMBRE
ARTICLE 3
Statut des membres
L’association est composée de plusieurs types de membres :
- Membres fondateurs: Ils sont à l’origine de la création de R33 Esport.
- Membres adhérents: Ils ont pris l’engagement de rejoindre R33 Esport pour unesaison. Ils versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.
- Membres bienfaiteurs : Ils versent une cotisation semestrielle fixée chaque année par l’assemblée générale. Ils apportent leur soutien moral et financier à R33
Esport.
- Membres d’honneur : C’est un statut attribué par le conseil d’administration à des personnes reconnues par leur contribution passée au sein de l’association. Les membres fondateurs et adhérents se doivent de véhiculer l’image de marque R33 Esport sur les réseaux sociaux et les différentes activités de l’association.  Les adhésions à l’association s’effectuent par saison en relation avec les
compétitions du 1er septembre au 31 août. Elles doivent être renouvelées chaqueannée au mois d’août ou septembre pour conserver son statut de membre dansl’association. Un formulaire en ligne sera fourni par l’association.
ARTICLE 4
Admission
Toute personne sans aucune distinction peut être membre de l’association à tout moment.
Pour les membres adhérents :
Dans un premier temps pour l’intégration à l’association R33 Esport, chaque candidat rédige une demande de recrutement sur les formulaires mis à disposition, que ce soit pour la  partie administrative ou esport.

La demande sera alors étudiée et approuvée par un manager, directeur ou par le conseil d’administration.

Dans le cas où la demande de recrutement n’est pas conforme ou ne correspond pas à l’esprit de l’association, elle sera refusée.

En cas de relance du candidat, les raisons lui seront exposées.

Dans un second temps, une période d’essai d’un minimum d’un mois sera alors amorcée pour évaluer l’état
d’esprit, la volonté et les compétences du candidat.

Suite à cette période d’essai, le directeur ou manager supervisant le candidat décidera ou non de l’admission du candidat. Le
verdict final reviendra aux membres du conseil d’administration, qui statueront et fourniront les documents nécessaires au candidat pour son intégration.
Pour les membres bienfaiteurs :
Une simple demande d’adhésion en ligne sera effectuée avec un versement de la
cotisation en vigueur pour valider son adhésion et son soutien à l’association. Les
membres du conseil d’administration statueront et fourniront les documents nécessaires
au demandeur pour son intégration.
ARTICLE 5
Cotisation
Le règlement d’une cotisation à R33 Esport prend effet à l’admission d’un membre bienfaiteur ou d'un membre adhérent. Le versement de la cotisation peut être établi par : -Virement bancaire - Chèque à l'ordre de l'association R33 Esport (affranchissement à votre charge) - PayPal - Liquide (affranchissement et responsabilité à votre charge)
Le prix de la cotisation bienfaitrice commence à 50€ par semestre. Le membre bienfaiteur
se verra offert le maillot officiel du club dès lors de leur première création. En cas de
problème sur le paiement d’une cotisation, il faudra s’adresser à un des membres du
bureau. Les montants de ces cotisations seront revus chaque année à l’assemblée
générale ordinaire.
Le prix de la cotisation adhérent commence à 7€ par an. Le membre adhérent bénéficiera
de réduction de tarifs déterminés au préalable lors de l'assemblée générale, pour tout
achat sur la boutique en ligne, y-compris pour l'achat de maillots. En cas de problème sur
le paiement d’une cotisation, il faudra s’adresser à un des membres du bureau. Les
montants de ces cotisations ainsi que des réductions de tarifs sur la boutique en ligne
seront revus chaque année à l’assemblée générale ordinaire.
ARTICLE 6
Avantage et droit
Les membres de l’association ont certains avantages et droits dans l’accomplissement des
activités de l’association :
● Prise en charge des frais de déplacement *
● Prise en charge des frais de tournois **
● Droit de vote pendant les assemblées générales
● Droit de connaître le statut financier sur demande ***
● Droit sur nos outils ****
*Forfait validé par le Conseil d'administration et dans le cas d'une activité relative à l'association Nantes Esport
** Dans le cas d'une participation à un tournoi en équipe ou en joueur seul sous le nom de Nantes Esport. Ce tournoi
doit être accepté par les membres du conseil d'administration.
*** Sur demande au président de l'association.
* ***Outils de communication internes (Discord, TS), serveurs de jeux, gestionnaire de documents.
D’autres avantages seront précisés et ajoutés à la liste par la suite au fur et à mesure de
l’évolution de l’association (maillot, matériel, remise sur boutique de partenaire, etc).
ARTICLE 7
Démission
Tout membre est libre de se retirer de l’association R33 Esport, il devra signaler sa décision aux membres du bureau par mail à l’adresse contact@R33-esport.com. Un formulaire
en ligne lui sera transmis, il devra le remplir.

Le membre perd ainsi son statut au sein de l’association. Tous ses droits sont révoqués. Les cotisations ou dons perçus par R33
Esport de la part de ce membre ne seront pas remboursés.
ARTICLE 8
Radiation
Chaque membre doit connaître les motifs ci-dessous qui peuvent conduire à la radiation
auprès de R33 Esport.

Ces décisions délicates seront prises par le conseil d’administration. Le membre sera alors convoqué en entretien avec un ou plusieurs membres du conseil d’administration pour exprimer sa défense et ainsi connaître la décision du conseil
sur les faits qui lui sont reprochés. Certains droits attribués au membre peuvent lui être révoqués pendant cette période de décision. Vous retrouverez la liste des motifs graves pouvant conduire à une radiation :
- Le membre ne doit pas appartenir à une autre structure dans le domaine de l’esport.
- Décès du membre.
-Non paiement de la cotisation (membres bienfaiteurs et adhérents)
-Longue absence de plus de deux semaines non signalée (mail ou message privé
sur Discord).
-Des actions qui portent préjudice aux activités ou à l’image de marque de
l’association. - Utilisation d’outils de tricherie en jeu. - Insultes ou comportement
déplacé, offensant et dégradant. - Non respect d’autrui. - Non respect du règlement
intérieur. - Condamnation pénale pour crime ou délit. - Abus de pouvoir. - Diffamation.
- Le non-respect du caractère confidentiel d’une information ou d’un document.
En cas de radiation, le membre perd ainsi son statut au sein de l’association. Tous ses droits lui sont révoqués. Les cotisations ou dons perçus par R33 Esport de la part de ce membre ne seront pas remboursés.
Partie: ORGANISATION
ARTICLE 9
Conseil d’administration
Le conseil d’administration est élu par l’assemblée générale. Il est composé d’un maximum de huit et minimum deux membres élus pour un an. Ils se réunissent au moins une fois tous les trois mois sur convocation du président ou de la moitié de ses membres.
Si le conseil d’administration est composé de moins de huit membres, les membres de l’association souhaitant l'intégrer peuvent envoyer leurs candidatures à contact@r33- esport.com. Une assemblée générale extraordinaire sera organisée pour soumettre les
candidatures aux votes des membres.
Conditions :
- Être membre officiel de R33 Esport.
- Être disponible quotidiennement sur notre serveur vocal.
- Faire une demande d’intégration écrite par mail à contact@r33-esport.com.
- La demande doit contenir vos motivations pour l'intégration au conseil d'administration.
En cas d’absence à deux réunions consécutives sans avoir prévenu au préalable, un membre peut être exclu du conseil d'administration. Le conseil d’administration prend les décisions sur l’activité de l’association.
ARTICLE 10
Bureau
Le bureau est composé de minimum deux membres du conseil d’administration (président, trésorier) élus par les membres du conseil d’administration à la première réunion du nouveau conseil d’administration.

Parmi ces membres :
- Le président
Il est le représentant légal de l’association, qu’il représente devant la justice. Il anime et dirige l’association. Il gère la communication interne et externe à l’association. Il gère le  comité esport désigné au management des équipes compétitives. Il gère l'ensemble des
comités.
- Le trésorier
Il a la responsabilité de gérer le patrimoine financier de l’association. Il effectue les  recettes et les paiements au nom de l’association. Il doit rendre compte de la gestion  financière de l’association.
Dans le cas où plusieurs candidatures ont été émises sur une même fonction, le second  candidat de l’élection sur la fonction aura un rôle de suppléant (vice-président, vicesecrétaire et vice-trésorier).
Le bureau se réunit tous les mois pour mettre en application les décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration. Il peut inviter au besoin des personnes supplémentaires pour cette réunion.
ARTICLE 11
Assemblées générales
L’assemblée générale de l’association R33 Esport se tiendra une fois par an au mois de juillet. Les prises de décisions seront validées à la majorité des suffrages et s’appliqueront à tous les membres. Les sujets suivants y seront abordés : - Son activité. -
Son financement. - Les futurs projets. - Les revues de cotisation. - Le renouvellement des membres du conseil d’administration par vote anonyme (tous six les ans). Une assemblée générale extraordinaire peut être organisée dans les cas suivants :

- Une modification des statuts de l’association.

- Une modification du règlement intérieur.

- Élection de nouveaux membres du conseil d’administration.

- Sa dissolution.

- Dans le cas d’un remplacement suite à une démission d’un membre du conseil d’administration ou du bureau.

- A la demande de 75% des membres de l’association. Les membres seront convoqués par le secrétaire ou le président quinze jours avant l’assemblée. Tous les membres doivent y participer. En cas d’absence, le membre doit faire procuration écrite à un autre membre pour voter en son nom. Chaque membre a le droit de prendre en charge une seule procuration. Dans le cas où un seul membre se présente au conseil d’administration lors de l’assemblée générale ordinaire ou que suite à une démission, le conseil
d’administration est composé d’une seule personne sans remplaçant en vue, les membres du bureau se doivent de voter la dissolution de l’association avec l’assemblée.
ARTICLE 12
Règlement intérieur
Toute modification du règlement intérieur sera effectuée par les membres du bureau et devra être validée par l’assemblée générale.
ARTICLE 13
Comités
L’association est composée de six comités :
❖ Comité directeur
❖ Comité communication
❖ Comité multimédia
❖ Comité événementiel
❖ Comité web TV
❖ Comité esport
Tous les membres ayant le statut de directeur font partie du comité directeur. Ce comité se réunit au minimum une fois tous les trimestres pour faire un bilan des projets en cours. Comités communication, multimédia, événementiel, web TV
Les comités sont composés d’un directeur et de tous les membres de l’équipe concernée.  Un bilan de l’activité sur les sujets du comité est effectué. Ce dernier se réunit au minimumune fois par trimestre à la demande de son directeur.
Comité esport
Il est composé du directeur esport, de tous les managers et des coachs d’équipes. Un bilan de l’activité sur chaque équipe est effectué. Le comité se réunit au minimum une fois par trimestre à la demande du directeur esport.
Partie: JEUX
ARTICLE 14
Ouverture de section
Des sections de jeux supplémentaires peuvent être proposées et ouvertes. Les propositions de nouvelle section doivent être en relation avec l’activité principale de l’association. Il faut que le jeu soit remarqué ou en phase de progression dans l’actualité
esport. La communauté de ce jeu doit être active et en progression. Le jeu proposé sera soumis à un premier vote des membres du comité directeur, puis la décision finale reviendra au Conseil d'administration.
ARTICLE 15
Fermeture de section
Une section de jeu peut être dissoute dans le cas où il y a peu d’activité au sein de celle-ci. L’activité doit être en relation avec les équipes R33 Esport (résultat, inactivité) ou l’actualité esport. Cette décision sera prise par le conseil d’administration. La fermeture d’une section sera effectuée à la condition qu’elle ne contienne plus de membre de l’association R33 Esport.
Partie: TOURNOIS et COMPETITIONS
ARTICLE16
Organisation de tournois et de compétitions
Toutes les organisations de tournois ou de compétitions au nom de l’association R33 Esport doivent être notifiées au conseil d’administration. Le comité événementiel se chargera de son organisation et de son bon déroulement. Les membres de l’association
peuvent soumettre leurs idées et propositions pour l’organisation ou l'amélioration d’un tournoi. En ce qui concerne les tournois R33 Esport, tous les membres de l’association peuvent participer et sont dispensés des frais d’inscription.
ARTICLE 17
Participation à un tournoi
Chaque joueur ou équipe participant à un tournoi sous le nom de R33 Esport doit avoir un  comportement exemplaire (fair-play). Chaque joueur se doit de connaître et d’appliquer les règles mises en place par l’organisateur. Toutes les participations à un
tournoi devront être validées par le conseil d’administration. Il est interdit d’utiliser le nom “R33 Esport” dans un tournoi sans l’aval du conseil. Si un tournoi nécessite des droits d’entrée, l’association se charge de régler les frais d’inscriptions.
ARTICLE 18
Gains
Concernant la participation d’un joueur ou d’une équipe de R33 Esport à un tournoi officiellement approuvé. Les gains du tournoi seront répartis comme ci-dessous :